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Marques déposées par ACADEMIE DES ARTS DE COMBAT
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Canne de rue
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Canne de rue
ACADEMIE DES ARTS DE COMBAT, ASSOCIATION 1901
TOURNIER PASCAL

Numéro de dépôt :
3409860
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2026
Canne de rue de ACADEMIE DES ARTS DE COMBAT

Présentation de la marque Canne de rue

Déposée le 8 février 2006 par ACADEMIE DES ARTS DE COMBAT et TOURNIER PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Canne de rue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Les déposants sont ACADEMIE DES ARTS DE COMBAT, ASSOCIATION 1901 domicilié(e) 8 LOTISSEMENT LA CHARMETTE, 163 ROUTE DE LA TOUR - 38960 - SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et TOURNIER PASCAL domicilié(e) 300 CHEMIN DU LAYS - 74300 - ARACHES LA FRASSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACADEMIE DES ARTS DE COMBAT, M. QUEQUET ERIC domicilié(e) 8 LOTISSEMENT LA CHARMETTE, 163 ROUTE DE LA TOUR - 38960 - SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France.

La marque Canne de rue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Canne de rue arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

ACADEMIE DES ARTS DE COMBAT a également déposé les autres marques suivantes : Boxe de rue , Lutte de rue


ACADEMIE DES ARTS DE COMBAT, ASSOCIATION 1901 - 8 LOTISSEMENT LA CHARMETTE, 163 ROUTE DE LA TOUR - 38960 - SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France - SIREN 5

TOURNIER PASCAL - 300 CHEMIN DU LAYS - 74300 - ARACHES LA FRASSE - France


ACADEMIE DES ARTS DE COMBAT, M. QUEQUET ERIC - 8 LOTISSEMENT LA CHARMETTE, 163 ROUTE DE LA TOUR - 38960 - SAINT ETIENNE DE CROSSEY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 17 février 2016 n°2610424 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-17

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;Appareils de culture physique ou de gymnastique ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;Formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.